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Arrêtés municipaux

2026

- 03/09/2026 ► ARRETÉ n°20260903A3 - Arrêté d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Vide grenier à Nonette

- 03/09/2026 ► ARRETÉ n°20260903A1 - Arrêté temporaire d'utilisation du domaine public - Vide grenier à Nonette

- 03/09/2026 ► ARRETÉ n°20260309A2 - Arrêté provisoire de circulation - Vide grenier 13 sept. 2026

- 08/08/2026 ► ARRETÉ n° 20260803A1 - Réglementation provisoire de circulation sur la totalité du stade et du parking à Orsonnette 

- 08/08/2026 ► ARRETÉ n°202060803A2 - Interdiction provisoire de circulation et de stationnement - Salle communale d'Orsonnette

- 08/08/2026 ► ARRETÉ n°AT26VA209 - CD Puy de Dôme, Circulation provisoire RD 722 - Festival de musique à Nonette

- 24/07/2026 ► ARRETÉ n°20260723A2 - Risque d'incendie : interdiction de tous feux à Nonette Orsonnette

- 24/07/2026 ► ARRETÉ n°20260723A1 - Interdiction d'accès aux véhicules à moteur : Butte et tour de la Butte à Nonette 

- 16/07/2026 ► ARRETÉ n°20260716A1 - Autorisation provisoire  de circulation - Chemin des Côtes et de Trapérien à Orsonnette

- 03/07/2026 ► ARRETÉ n°20260703A1 - Autorisation provisoire de circulation, Rue de la Pradoune, Orsonnette

- 30/06/2026 ► ARRETÉ n°20260630A1 - Autorisation provisoire de circulation, Rte de Parentignat, Nonnette

- 21/05/2026 ► ARRETÉ n°20260521A6 - Autorisation d'exposition des véhicules le 18/07/2026

- 21/05/2026 ► ARRETÉ n°20260521A7 - Autorisation de débit de boissons, exposition véhicule le 18/07/2026

- 21/05/2026 ► ARRETÉ n°20260521A1 - Circulation ‘Ball Trap’ 27 & 28/06/2026

- 21/05/2026 ► ARRETÉ n°20260521A2 - Autorisation de débit de boissons ‘Ball Trap’ 27 & 28/06/2026

- 19/05/2026 ► ARRETÉ n°AT26VA130 - Circulation ‘Vide grenier’ RD 123 ORSONNETTE 21/06/2026

- 12.05.2026 ► ARRETÉ n°20260512A1 : Circulation des véhicules anciens ‘Mécaniques anciennes de la Butte’ 20 & 21/06/2026

- 12.05.2026 ► ARRÉTÉ n°20260512A2 - Autorisation de débit de boissons ‘Mécaniques anciennes de la Butte’ 20 & 21/06/2026

- 12.05.2026 ► ARRETÉ n°20260512A3 - Autorisation de manifestation ‘Mécaniques anciennes de la Butte’ 20 au 22/06/2026

- 04/05/2026 ► ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260404A1 : TOUR CYCLISTE AGGLO PAYS D'ISSOIRE 2026, route de Parentignat, rue J. Amariton, place H. Salveton et route du Breuil à NONETTE-ORSONNETTE  

- 27/04/2026 ► ARRETÉ n°20260427A1 : Pose d'échafaudage, Impasse du Guéret et Chemin du Guéret à NONETTE, société GUITTARD

- 27/04/2026 ► ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260427A2 : Impasse du Guéret et Chemin du Guéret à NONETTE 

- 15/04/2026 ► ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260413A2 : D722 Route de Parentignat à NONETTE, société SMTC

- 15/04/2026 ► ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260413A1 : D722 Route de Parentignat à NONETTE, société CIRCET

- 01/04/2026 ►ARRETÉ n°20260401A1 - Autorisation d'occupation du domaine public : Épicerie CASINO à Nonette Orsonnette les jeudis matin

- 20/03/2026 ► ARRETÉ n°20260318A2 - Autorisation d'occupation du domaine public, rue Main Forte à ORSONNETTE

- 20/03/2026 ► ARRETÉ n°20260316A1 - les 28 & 29/08/2026 → Manifestation “festival de musique” à NONETTE 

- 20/03/2026 ► ARRETÉ DE CIRCULATION TEMPORAIRE n°20260318A1 - Rue Main Forte à ORSONNETTE

- 20/03/2026 ► ARRETÉ DE CIRCULATION TEMPORAIRE n°20260319A1 - Ralentisseur à NONETTE

- 20/03/2026 ► ARRETÉ DE CIRCULATION TEMPORAIRE n°20260317A1 - Rue de Plaisir à NONETTE

- 20/03/2026 ► ARRETÉ DE CIRCULATION n°20260318A3 - Chemin de la Fontaine à ORSONNETTE

- 16/03/2026 ► Plan de financement : Aménagement d'une zone de stationnement au stade d'ORSONNETTE

- 15/03/2026 ► RESULTATS DES ELECTIONS MINICIPALES DU 15/03/2026 - NONETTE ORSONNETTE

- 11/03/2026 ► ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260310A1 - Stade d'ORSONNETTE

- 11/02/2006 ► CD63 et Le Maire de Nonette-Orsonnette : ARRETÉ TEMPORAIRE DE CIRCULATION n°AT26VA27

- 28/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260128A3, rue Main Forte, rue les Boujounes, Orsonnette

- 28/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260128A2, rue Main Forte, rue de Rochetaillade, Orsonnette

- 17/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE n° 20260128A1, Rue Main Forte, rue de Rochetaillade, Orsonnette

- 17/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE n° 20260116A2, rue des Loges à Nonette

- 17/01/2026 ►EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETÉS DU MAIRE n° 20260116A3

- 17/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE n° 20260116A4, chemin de la Fontaine, rue Main Forte, RD123, Orsonnette

- 17/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE n°20260115A1, place Saint Laurent, rue de la Pradoune, Orsonnette

- 17/01/2026 ►ARRETÉ TEMPORAIRE CD63 & COMMUNE n° AT26VA027, RD123, Nonette-Orsonnette, fibre optique

- 17/01/2026 ►ARRETÉ PORTANT AUTORISATION n° 20260115A2, débit de boisson temporaire